Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2767 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2207 questions

  1. Question n° 25896 posée par M. André Bohl

    Orientation et information des jeunes

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon

    Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emploi des jeunes: formation technologique large

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 25986 posée par M. François Dubanchet

    Emploi des jeunes: adaptation de la formation à la demande

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 25987 posée par M. Auguste Chupin

    Emploi des jeunes: charges pour les entreprises de main-d'oeuvre

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 26007 posée par M. Raymond Marcellin

    Vacataires des préfectures: situation

    Réponse du ministère : Intérieur

  7. Question n° 26031 posée par M. Kléber Malécot

    Lutte contre la drogue: prévention dans le cadre du quartier

    Réponse du ministère : Jeunesse

  8. Question n° 26107 posée par M. Pierre Vallon

    Jeunes artisans: prêts à taux réduits pour leur première installation

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

  9. Question n° 26152 posée par M. Michel Crucis

    Prime à la mobilité des jeunes: lacune

    Réponse du ministère : Travail

  10. Question n° 26179 posée par M. Marcel Debarge

    "Déqualification" des jeunes

    Réponse du ministère : Travail