Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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226 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

206 questions

  1. Question n° 26367 posée par M. Christian Poncelet

    TVA: remboursement forfaitaire aux exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 31999 posée par M. Raymond Bouvier

    Office national des forêts: situation du personnel administratif

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 32443 posée par M. Franck Sérusclat

    Restauration de la grange de La Malvialle: état du projet

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 32741 posée par M. Bernard Michel Hugo

    "Cercle du fusil de chasse": renouvellement du bail

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 33346 posée par M. Francis Palmero

    Développement de l'apiculture

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 34624 posée par M. Louis Longequeue

    Office national des forêts: recrutement féminin

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 34636 posée par M. Pierre Jeambrun

    Dispositions du code forestier: ramassage du bois mort

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 00310 posée par M. Jean Cauchon

    Office national des forêts: vacances des agents

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 00327 posée par M. Charles Ferrant

    Haute-Normandie: topologie des stations forestières

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 00341 posée par M. Pierre Vallon

    Office national des forêts: mission d'information du public

    Réponse du ministère : Agriculture