Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

60 questions

  1. Question n° 22860 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Ostéopathie animale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 22725 posée par M. Christian Bilhac

    Tutelle du conseil de l'ordre des vétérinaires sur les ostéopathes animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 07214 posée par M. Jean-François Longeot

    Pratique de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 07218 posée par M. Jean-François Longeot

    Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 07226 posée par M. Jean-François Longeot

    Pratique et contrôle de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 07235 posée par M. Jean-François Longeot

    Prescription des actes d'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 07237 posée par M. Jean-François Longeot

    Ostéopathes et diplôme d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  8. Question n° 06713 posée par M. Serge Babary

    Pratique de l'ostéopathie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 06553 posée par M. Olivier Jacquin

    Pratique de l'ostéopathie en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 06555 posée par M. Olivier Jacquin

    Prescription d'actes d'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé