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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 0032A posée par M. Martial Bourquin

   Crise de l'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   09/04/2009
2. Question n° 0041G posée par M. Dominique Leclerc

   Isolement industriel et financier de la France

   Réponse du ministère : Budget

   27/11/1998
3. Question n° 12354 posée par M. Adrien Gouteyron

   Economie française

   Réponse du ministère : Économie

   26/11/1998
4. Question n° 17367 posée par M. Henri Collette

   Conséquences financières du retard de l'homologation des normes NF

   Réponse du ministère : Industrie

   19/09/1991
5. Question n° 05939 posée par M. Paul Loridant

   Attributions du Premier ministre

   Réponse du ministère : Premier ministre

   30/04/1987
6. Question n° 02591 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Compétitivité de la France dans le domaine des affaires

   Réponse du ministère : Économie

   04/09/1986
7. Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

   Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   26/06/1986
8. Question n° 0587S posée par M. Edouard Le Jeune

   Mesures en faveur des entreprises

   Réponse du ministère : Environnement

   14/02/1985
9. Question n° 18744 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Interprétation de la nouvelle politique gouvernementale

   Réponse du ministère : Premier ministre

   02/08/1984
10. Question n° 0211G posée par M. René Martin

    Activité économique dans la vallée de la Seine (Yvelines)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    11/05/1984