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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
94 questions
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Question n° 2131S posée par Mme Dominique Vérien
Comptabilisation des enfants en très petites sections
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 24645 posée par M. Yves Détraigne
Périscolaire et maturité physiologique des enfants
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 24339 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés pour être accompagné par un auxiliaire de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 23147 posée par Mme Catherine Belrhiti
Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles suite à la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21752 posée par Mme Catherine Belrhiti
Missions des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles suite à la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21598 posée par M. Patrice Joly
Modalités d'attribution des ressources dues aux communes au titre de l'abaissement de l'âge de l'instruction obligatoire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 20755 posée par M. Éric Gold
Statut et prise en charge des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18800 posée par Mme Nathalie Delattre
Calcul des subventions liées à la réforme de la scolarité obligatoire à 3 ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 18446 posée par Mme Patricia Schillinger
Difficultés liées au statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 16978 posée par M. Philippe Mouiller
Devenir des jardins d'enfants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence