Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00377 posée par Mme Sophie Primas

    Procédure d'autorisation des foyers de jeunes travailleurs

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00971 posée par M. Jean Louis Masson

    Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0084S posée par M. Philippe Dominati

    Avenir du Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02245 posée par M. Jean Louis Masson

    Baisse de ressources d'un chômeur retrouvant un travail

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02802 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0242S posée par M. Alain Fouché

    Maintien des services de l'État dans les territoires

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04793 posée par M. Jean-François Humbert

    Indexation des redevances pour les logements accompagnés

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0178G posée par M. Gérard Roche

    Financement de la protection sociale

    Réponse du Ministère chargé de la ville

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0421G posée par M. Jacques Genest

    Crise dans l'immobilier

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible