Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 09589 posée par M. Roland du Luart

Producteurs ovins de la Sarthe

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 06626 posée par M. Michel Alloncle

Production ovine française

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1989
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Luc Dejoie

Situation des éleveurs de moutons des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 01716 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

29/09/1988
Pertinence
Question n° 06636 posée par M. Louis Minetti

Mesures en faveur des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

18/06/1987
Pertinence
Question n° 03554 posée par M. Raymond Courrière

Producteurs de viande de mouton

Réponse du ministère : Agriculture

20/11/1986
Pertinence
Question n° 18308 posée par M. Jean Faure

Difficultés des éleveurs de moutons français

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 11865 posée par M. Jean Cluzel

Protection du revenu des éleveurs de moutons et franc vert

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11868 posée par M. Jean Cluzel

Modulations saisonnières et protection du revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11271 posée par M. Raymond Soucaret

Revenu des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1983
Pertinence