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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
49 questions
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Question n° 0340G posée par M. Alain Marc
L'agro-pastoralisme et les loups
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 14576 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances causées par un éleveur de moutons
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 18853 posée par M. Bernard Fournier
Gel budgétaire OFIVAL 2005
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 33636 posée par M. Jean-François Picheral
Réforme de l'OCM ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 27950 posée par M. Roger Besse
Modalités d'attribution des indemnités compensatrices de handicaps naturels
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0208G posée par M. Bernard Seillier
Situation des éleveurs ovins
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont
Situation des éleveurs d'ovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat
Situation des producteurs de peaux d'ovins
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 06786 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Eleveurs de moutons en zone de plaine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00303 posée par M. Roger Husson
Eleveurs de moutons
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence