Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
181 questions
-
Question n° 19939 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Retard de publication des nouveaux arrêtés tarifaires pour le rachat de l'énergie hydraulique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 19412 posée par Mme Catherine Troendlé
Coût d'une fermeture de la centrale de Fessenheim
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 19300 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Recours aux pompes à chaleur air-air
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 19376 posée par M. Daniel Gremillet
Développement de la petite hydroélectricité
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 19203 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Pratiques douteuses des installateurs de panneaux solaires
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 18980 posée par M. Alain Fouché
Implantation des éoliennes en France
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 18883 posée par M. Dominique Bailly
Ligne à très haute tension entre Avelin et Gavrelle
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 0630G posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Concessions hydroélectriques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
-
Question n° 18323 posée par M. Jean-Paul Fournier
Raisons et conséquences de la fermeture de la centrale thermique d'Aramon
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
-
Question n° 18185 posée par M. Roland Courteau
Conférence de Paris des parties de la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence