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Questions avec réponses

63 questions

1. Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

   Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   07/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 06393 posée par M. Joël Guerriau

   Renforcer les contrôles et examens médicaux pour les sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   20/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 04706 posée par M. Daniel Gremillet

   Mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   12/01/2023

   Pertinence

4. Question n° 0322S posée par M. Olivier Cigolotti

   Contrôle technique des deux-roues motorisés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 02608 posée par M. Roger Karoutchi

   Renouvellement de l'équipement des forces de la sécurité intérieure

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   15/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 01723 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Renforcement de la sécurité pour les agents de police et les militaires de la gendarmerie

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00746 posée par Mme Françoise Dumont

   Risques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00233 posée par M. Cédric Perrin

   Équipements de protection individuelle des sapeurs-pompiers

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

   Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 20461 posée par M. Stéphane Ravier

    Produit total des différentes amendes dues aux mesures sanitaires durant l'année 2020

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    04/02/2021

    Pertinence