Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 0738G posée par Mme Élisabeth Doineau

    Consommateurs floués sur la qualité de l'eau minérale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11320 posée par M. Claude Kern

    Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04630 posée par M. Maurice Antiste

    Produits de consommation et présence de perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20639 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accident cardio-respiratoire et « bouche-à-bouche »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09192 posée par Mme Patricia Schillinger

    Vaccin contre le cancer du col utérin

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09045 posée par Mme Patricia Schillinger

    Lait maternel vendu sur internet

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08915 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cancers thyroïdiens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01809 posée par Mme Patricia Schillinger

    Dangerosité du triclosan

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00821 posée par Mme Colette Giudicelli

    Fiabilité du dépistage du cancer de l'ovaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger

    Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne