Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 07379 posée par M. Michel Raison

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 07380 posée par M. Cédric Perrin

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/10/2018
Pertinence
Question n° 04300 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation financière des établissements pour les personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/04/2018
Pertinence
Question n° 04241 posée par Mme Martine Berthet

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et de leurs personnels

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/04/2018
Pertinence
Question n° 04172 posée par M. Jackie Pierre

Prise en charge de la dépendance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 03890 posée par M. François Bonhomme

Situation de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes de Saint-Antonin-Noble-Val

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03769 posée par M. Jean-Pierre Leleux

Situation d'urgence dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/03/2018
Pertinence
Question n° 03483 posée par M. Christophe Priou

Politique tarifaire nationale et établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03514 posée par M. Jean-Pierre Moga

Personnel soignant des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/03/2018
Pertinence
Question n° 03414 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Vieillissement de la population à l'horizon 2060

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence