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Questions avec réponses

163 questions

1. Question n° 08962 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Situation des familles boursières en Argentine

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   09/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0562G posée par Mme Colombe Brossel

   Rentrée scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Éducation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 07673 posée par M. Fabien Genet

   Prise en charge financière par les collectivités des assistants d'élèves en situation de handicap pendant le temps périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 0761S posée par Mme Amel Gacquerre

   Difficultés rencontrées dans les établissements scolaires pour l'accueil des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   22/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0625S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Manque important de places dans les établissements médico-sociaux en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

   Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06272 posée par Mme Annick Jacquemet

   Scolarisation effective des enfants avec troubles du spectre de l'autisme

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   13/04/2023

   Pertinence

9. Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet

   Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   30/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05689 posée par M. Patrice Joly

    Conditions de formation des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH).

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    09/03/2023

    Pertinence