Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 24604 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de médicaments dans les officines

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24569 posée par M. Olivier Cigolotti

    Rupture d'approvisionnement de médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0967G posée par M. Olivier Cigolotti

    Dépakine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

    Maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22287 posée par Mme Françoise Férat

    Plasma thérapeutique et donneurs bénévoles

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22065 posée par Mme Françoise Férat

    Lutte contre l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20423 posée par M. Yves Détraigne

    Combattre la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20153 posée par M. Olivier Cigolotti

    Substances à risques dans les produits pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13767 posée par Mme Françoise Férat

    Produits d'hygiène et de soin pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12375 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Impact de la pénurie du technétium 99m sur la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne