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Questions avec réponses

33 questions

1. Question n° 25090 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Extension du lycée Alexandre Dumas de Moscou

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/10/2021

   Pertinence

2. Question n° 23576 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 20137 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Délais de publication des arrêtés relatifs au dispositif de garantie de l'État pour les établissements français d'enseignement à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 19450 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Scolarisation des élèves en situation de handicap au sein du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   10/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 17995 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Paiement des frais d'écolage du troisième trimestre pour les élèves du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/10/2020

   Pertinence

6. Question n° 16861 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Critères d'homologation des établissements scolaires au sein de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   18/06/2020

   Pertinence

7. Question n° 16620 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Prise en compte de la situation des couples divorcés dans les décisions d'attribution de bourses

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/06/2020

   Pertinence

8. Question n° 15523 posée par M. Olivier Cadic

   Enseignants détachés à l'étranger et rentrés en France sans autorisation

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/04/2020

   Pertinence

9. Question n° 15229 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Établissements français à l'étranger et situation des parents d'élèves dans le cadre de l'épidémie de coronavirus

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   09/04/2020

   Pertinence

10. Question n° 13090 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Modalités de versement de l'avantage familial par l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    14/11/2019

    Pertinence