Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

Situation des droits de l'homme en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/09/2005
Pertinence
Question n° 24149 posée par M. Philippe Richert

Minorité religieuse en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

03/08/2006
Pertinence
Question n° 0357G posée par Mme Dominique Voynet

Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/07/2009
Pertinence
Question n° 0359G posée par Mme Brigitte Bout

Détention d'une Française en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

17/07/2009
Pertinence
Question n° 12527 posée par M. Jean-Noël Guérini

Arrestation récente par les autorités iraniennes de Jafar Panahi

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/03/2010
Pertinence
Question n° 12812 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation de la communauté Baha'i en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

01/04/2010
Pertinence
Question n° 21385 posée par M. Jean-Marc Pastor

Condamnations à mort et respect par l'Iran du Pacte international relatif aux droits civils et politiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/12/2011
Pertinence
Question n° 22174 posée par M. Alain Houpert

Situation de la communauté des Bahá'ís en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

09/06/2016
Pertinence
Question n° 09442 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Persécutions des chrétiens en Orient

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/03/2019
Pertinence
Question n° 22703 posée par M. Serge Babary

Situation des Baha'is en Iran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

06/05/2021
Pertinence