Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 0627G posée par M. René-Pierre Signé

Politique de la France à l'égard de la mondialisation

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/2002
Pertinence
Question n° 0615G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/2001
Pertinence
Question n° 0555G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Frappes aériennes en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0546G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Afghanistan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0377G posée par M. Claude Estier

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0378G posée par M. Daniel Goulet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0380G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation au Proche-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/10/2000
Pertinence
Question n° 0325G posée par M. Adrien Gouteyron

Reconnaissance du génocide arménien

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/04/2000
Pertinence
Question n° 0284G posée par Mme Josette Durrieu

Guerre en Tchéchénie

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

25/02/2000
Pertinence