Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 14208 posée par M. Olivier Roux

Fermeture du consulat de France à Fianarantsoa (Madagascar)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14222 posée par M. Olivier Roux

Création d'écoles consulaires ou diplomatiques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14223 posée par M. Olivier Roux

Amélioration de la gestion et des missions du personnel diplomatique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Olivier Roux

Evolution du réseau consulaire français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1991
Pertinence
Question n° 05523 posée par M. Olivier Roux

Menace de fermeture d'ambassades et de consulats français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05525 posée par M. Olivier Roux

Pouvoir d'achat des personnels diplomatiques et consulaires français au Canada

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/07/1989
Pertinence
Question n° 04794 posée par M. Olivier Roux

Réouverture du consulat de France à Malaga (Espagne)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/05/1989
Pertinence
Question n° 03014 posée par M. Olivier Roux

Redéfinition du rôle des ambassadeurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/01/1989
Pertinence
Question n° 02133 posée par M. Olivier Roux

Ambassades franco-allemandes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02134 posée par M. Olivier Roux

Echange de diplomates

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/11/1988
Pertinence