Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 05576 posée par Mme Else Joseph

    Dispense de passeport individuel pour les élèves qui se rendent au Royaume-Uni dans le cadre d'un séjour scolaire

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05208 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes des Français face au rapatriement des familles de djihadistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05022 posée par M. Sébastien Meurant

    Rapatriement de djihadistes et de leurs familles

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04204 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Liste indicative de prénoms français proposés lors d'une francisation du prénom

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03309 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Difficultés des Français nés en Algérie pour renouveler leurs papiers d'identité

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0180S posée par Mme Valérie Boyer

    Injustice à l'égard des rapatriés d'Algérie pour obtenir le renouvellement de papiers d'identité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02657 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la mise en place du système européen d'information et d'autorisation ETIAS

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02423 posée par M. Jean Louis Masson

    Gestion des listes électorales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01988 posée par M. Olivier Cadic

    Passeport et doctrine administrative pour prouver sa nationalité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 01848 posée par Mme Else Joseph

    Attestation d'accueil pour les étrangers

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible