Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 0086G posée par M. Henri de Raincourt

La situation au Mali

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

25/01/2013
Pertinence
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 12100 posée par M. Michel Guerry

Suites du référendum à Chypre et perspectives d'adhésion de la Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/05/2004
Pertinence
Question n° 39090 posée par M. René Trégouët

Conseil de sécurité

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/2002
Pertinence
Question n° 34961 posée par M. René Trégouët

Opérations de maintien de la paix

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/09/2001
Pertinence
Question n° 33289 posée par M. René Trégouët

Diplomatie européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/2001
Pertinence
Question n° 32491 posée par M. Gilbert Chabroux

Position de l'Union européenne sur les droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence
Question n° 27688 posée par M. Louis de Broissia

Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/09/2000
Pertinence
Question n° 27486 posée par M. Claude Huriet

Redéfinition du dialogue critique entre l'Union européenne et la Chine concernant les droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/09/2000
Pertinence
Question n° 27370 posée par M. Xavier de Villepin

Participation de l'Union européenne à la relance du processus de paix au Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/08/2000
Pertinence