Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 05831 posée par M. Yves Détraigne

    Érosion des droits des femmes dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01561 posée par M. Yves Détraigne

    Sort des femmes dans les conflits

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24731 posée par M. Yves Détraigne

    Situation humanitaire au Liban

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21477 posée par M. André Vallini

    Persécutions des chrétiens dans le monde

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

    Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19278 posée par Mme Viviane Artigalas

    Situation en Palestine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19325 posée par M. Éric Bocquet

    Tension au Sahara occidental

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19345 posée par Mme Michelle Gréaume

    Destructions par Israël d'infrastructures financées par la France et l'Union européenne en Cisjordanie occupée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19346 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des Palestiniens de Jérusalem

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18902 posée par M. Gilbert Roger

    Destructions d'infrastructures financées par la France et l'Union européenne en Cisjordanie occupée

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne