Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

54 questions

  1. Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

    Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

    Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01753 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Respect des droits de l'homme au Tchad

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05434 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Interprétation par rapport au droit international public de la notion de droit des peuples à disposer d'eux-mêmes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09661 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Droits de l'homme en Indonésie et au Timor oriental

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10013 posée par Mme Anne Heinis

    Droits de l'homme en Indonésie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10017 posée par M. Philippe Marini

    Respect des droits de l'homme en Indonésie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07653 posée par M. Nicolas About

    Situation politique en Biélorussie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20405 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un bureau des droits de l'homme au ministère des affaires étrangères

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 31905 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible