Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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394 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

372 questions

Question n° 02229 posée par M. Serge Boucheny

Position de la France vis-à-vis du gouvernement d'Afrique du Sud

Réponse du ministère : Affaires étrangères

31/05/1978
Pertinence
Question n° 00070 posée par M. Claude Mont

Politique de la France en Afrique

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/06/1978
Pertinence
Question n° 27084 posée par M. Henri Caillavet

Attitude de la France, vis-à-vis de l'URSS après le procès des dissidents

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27113 posée par M. Philippe Machefer

Etablissement d'un comité d'enquête en vue de découvrir le sort des disparus chypriotes grecs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 27140 posée par M. Charles Bosson

Position de la France vis-à-vis des procès de dissidents en URSS

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/08/1978
Pertinence
Question n° 00117 posée par M. Henri Caillavet

Information du Parlement en ce qui concerne l'élargissement de la Communauté économique européenne aux pays méditerranéens

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

04/10/1978
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

Relations entre la France et la République démocratique allemande

Réponse du ministère : Affaires étrangères

11/11/1978
Pertinence
Question n° 34581 posée par M. René Jager

UEO: concertation générale de politique étrangère

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1980
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/04/1986
Pertinence
Question n° 0015A posée par M. Jacques Genton

Orientations de la politique étrangère de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/05/1986
Pertinence