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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 1167S posée par M. Stéphane Demilly

   Avenir de l'OTAN

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   14/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle

   Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   08/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 06062 posée par Mme Samantha Cazebonne

   Journée de défense et de citoyenneté pour les Français de l'étranger

   Réponse du Ministère des armées

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0253G posée par M. Philippe Folliot

   Déficit de matériels et de munitions chez les combattants ukrainiens

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05154 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Tenue des journées défense et citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Ministère des armées

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 1968G posée par M. Cédric Perrin

   Arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne sur le temps de travail des militaires

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

   22/07/2021

   Pertinence

7. Question n° 1510S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Suppression de la journée de la défense et de la citoyenneté pour les Français établis hors de France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

   11/02/2021

   Pertinence

8. Question n° 1003S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Déclassification des documents liés à l'assassinat de deux journalistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   14/11/2019

   Pertinence

9. Question n° 0982G posée par M. André Reichardt

   Situation au Burkina Faso

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

   24/10/2019

   Pertinence

10. Question n° 0784G posée par M. Christian Cambon

    Militaires tués

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    17/05/2019

    Pertinence