Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

  1. Question n° 2316G posée par M. Roger Karoutchi

    Situation internationale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2318G posée par M. Fabien Gay

    Situation en Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2320G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Situation en Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2285G posée par M. Emmanuel Capus

    Situation entre la Russie et l'Ukraine et conséquences énergétiques dans l'Union européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2288G posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation en Ukraine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2251G posée par M. Michel Dagbert

    Tensions à la frontière ukrainienne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2141G posée par M. Dany Wattebled

    Relations entre l'Union européenne et le Royaume-Uni

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1834G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Situation au Proche-Orient

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1839G posée par M. Christian Cambon

    Situation au Haut-Karabagh

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1817G posée par M. Pierre Laurent

    Situation à Jérusalem-Est et en Cisjordanie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Faible