Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0645G posée par M. Christian Cambon

Situation dans le monde arabe et en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

13/05/2011
Pertinence
Question n° 0747G posée par Mme Christiane Kammermann

Rapatriement des enseignants de Syrie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0754G posée par M. Jean-François Humbert

Syrie

Réponse du Ministère chargé de la coopération

13/01/2012
Pertinence
Question n° 0066G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0082G posée par Mme Christiane Kammermann

Situation en Syrie

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

21/12/2012
Pertinence
Question n° 0166G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0577G posée par Mme Gisèle Jourda

Intervention de la France en Syrie

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

02/10/2015
Pertinence
Question n° 0971G posée par Mme Josette Durrieu

Situation à Alep

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

05/10/2016
Pertinence
Question n° 1003G posée par M. Hervé Marseille

Retour des combattants français de Daech sur le territoire national

Réponse du Ministère de la justice

28/10/2016
Pertinence
Question n° 1092G posée par M. Didier Marie

Situation en Syrie

Réponse du Premier ministre

13/01/2017
Pertinence