Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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248 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

213 questions

  1. Question n° 23294 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dates du déplacement du ministre des affaires étrangères français dans les pays de la CEI

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02188 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Postes d'attachés humanitaires

    Réponse du ministère : Action humanitaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09193 posée par M. Edouard Le Jeune

    Indemnisation des porteurs de titres russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09334 posée par M. Paul Raoult

    Remboursement des emprunts russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10063 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des relations entre Etats membres et pays d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10756 posée par M. Jacques Legendre

    Possibilité pour l'ambassade de France à Kiev de comprendre des requêtes exprimées en langue ukrainienne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13251 posée par M. Bertrand Delanoë

    Accord Etats-Unis - Russie concernant le déploiement de systèmes antimissiles à grande vitesse

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20585 posée par M. Guy Penne

    Priorités de la présidence française de l'Union de l'Europe occidentale

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00032 posée par M. Joseph Ostermann

    Situation des prisonniers de la dernière guerre retenus dans les pays de l'Est

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01655 posée par M. Emmanuel Hamel

    Retour des anciens prisonniers français vivant dans les pays de l'Est

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible