Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 23734 posée par M. André Vallini

Usage des armes explosives à large rayon d'impact en zones urbaines

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

15/07/2021
Pertinence
Question n° 23675 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Emploi des armes explosives en zones peuplées

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/07/2021
Pertinence
Question n° 21846 posée par M. André Vallini

Processus diplomatique visant à une meilleure protection des civils dans les conflits urbains

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19885 posée par M. Éric Bocquet

Guerre au Yémen et vente d'armes françaises à l'Arabie saoudite

Réponse du Ministère des armées

07/01/2021
Pertinence
Question n° 11561 posée par M. Roland Courteau

Destruction de la partie la plus dangereuse de l'arsenal chimique syrien

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/05/2014
Pertinence
Question n° 10352 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la seconde conférence internationale sur l'impact humanitaire des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/02/2014
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Daniel Laurent

Traité international sur le commerce des armes classiques

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/03/2013
Pertinence
Question n° 04990 posée par Mme Michelle Demessine

Participation de la France à la conférence intergouvernementale sur les conséquences humanitaires des armes nucléaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05074 posée par M. Richard Tuheiava

Dimensions humanitaire et environnementale du désarmement nucléaire

Réponse du Ministère des affaires étrangères

28/02/2013
Pertinence
Question n° 00935 posée par M. René Teulade

Problèmes soulevés par l'exportation d'armes et négociation relative au traité international sur le commerce des armes

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence