Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 27127 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Sécurité des Français en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26966 posée par M. François Bonneau

    Relation stratégique de la France avec les Émirats arabes unis

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22106 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort des prisonniers de guerre arméniens en Azerbaïdjan

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09964 posée par M. Rémi Féraud

    Guerre au Yémen et ventes d'armes par la France

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24012 posée par Mme Michelle Demessine

    Indemnités versées suite à la guerre du Golfe de 1991

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13746 posée par M. Christian Cambon

    Assurer une sécurité sanitaire des militaires en mission en Centrafrique

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07071 posée par M. Christophe Béchu

    Situation en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03745 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation créée au Kurdistan irakien du fait de l'attaque de l'armée turque

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03664 posée par Mme Christiane Demontès

    Conflit embrasant actuellement le nord du Niger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03350 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Conditions d'attribution de la carte de combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible