Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
74 questions
-
Question n° 27543 posée par M. Damien Regnard
Délais et difficultés des Français établis hors de France pour renouveler leurs documents d'identité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 24975
Renouvellement des pièces d'identité pour les Français résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22572 posée par Mme Nathalie Goulet
Obtention frauduleuse de passeports maltais
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22575 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Coordination européenne d'un futur pass sanitaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 21655 posée par Mme Jacky Deromedi
Français de l'étranger et réception des cartes nationales d'identité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21341 posée par Mme Jacky Deromedi
Cartes consulaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20452 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Démarches de renouvellement de passeports ou de cartes nationale d'identité auprès des consulats
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 18789 posée par M. Ronan Le Gleut
Cartes consulaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 17179 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Demandes de renouvellement de passeport ou de carte nationale d'identité auprès des postes consulaires
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 08620 posée par M. Philippe Bas
Conséquences du décret du 18 décembre 2013 relatif à la carte nationale d'identité
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence