Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
224 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
199 questions
-
Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud
Financement du programme FREMM
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 17523 posée par M. Robert del Picchia
Journées d'appel de préparation à la défense à l'étranger
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 18796 posée par M. Bernard Fournier
Bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 18924 posée par M. Jacques Siffre
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19319 posée par Mme Fabienne Keller
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 19487 posée par M. Guy Fischer
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 19560 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction des bombes à sous-munitions
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence