Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 25087 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Vote par correspondance postale

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24811 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Rôle et statut des délégués consulaires

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence
Question n° 24835 posée par M. Richard Yung

Passeports pour les Français établis hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence
Question n° 23701 posée par M. Alain Fouché

Activité touristique en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23037 posée par M. Cyril Pellevat

Baisse du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/08/2016
Pertinence
Question n° 22508 posée par M. Luc Carvounas

Conséquences des crues exceptionnelles sur le tourisme en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

30/06/2016
Pertinence
Question n° 21967 posée par M. Richard Yung

Passeports pour les Français établis hors de France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/05/2016
Pertinence
Question n° 21680 posée par M. Michel Bouvard

Impact économique de la réforme du calendrier des vacances scolaires pour le tourisme de montagne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21115 posée par M. Mathieu Darnaud

Développement et modernisation des structures d'accueil touristique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence
Question n° 21129 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des investisseurs étrangers en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/04/2016
Pertinence