Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 17853 posée par M. André Trillard

Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

31/03/2011
Pertinence
Question n° 06575 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Avenir de la division de l'écrit et des médiathèques

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/12/2008
Pertinence
Question n° 26387 posée par M. Richard Yung

Situation précaire des assistants techniques du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 0991S posée par M. Richard Yung

Mauvaise application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 par le ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

23/03/2006
Pertinence
Question n° 06024 posée par M. Christian Cointat

Affaires étrangères : élections aux commissions consultatives paritaires locales

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/03/2003
Pertinence
Question n° 03642 posée par M. René Trégouët

Institut diplomatique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/10/2002
Pertinence
Question n° 02493 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Services des visas et gestion des personnels

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02291 posée par M. René Trégouët

Conseiller diplomatique du Gouvernement

Réponse du Ministère des affaires étrangères

12/09/2002
Pertinence
Question n° 35096 posée par M. Xavier de Villepin

Rationalisation de la gestion des personnels du Quai d'Orsay

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/09/2001
Pertinence
Question n° 32544 posée par M. Emmanuel Hamel

Répartition des compétences au sein de la direction générale de la coopération internationale et du développement (DGCID) du ministère des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

12/04/2001
Pertinence