Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0184C posée par Mme Nathalie Goulet

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0185C posée par M. Aymeri de Montesquiou

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0186C posée par M. André Trillard

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0187C posée par M. Jean-Louis Carrère

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0188C posée par M. Robert Hue

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0189C posée par M. Bernard Fournier

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère chargé de la coopération

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0190C posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère chargé de la coopération

04/05/2011
Pertinence
Question n° 0268C posée par Mme Françoise Laborde

Industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/12/2014
Pertinence
Question n° 0269C posée par M. Michel Le Scouarnec

Industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/12/2014
Pertinence
Question n° 0270C posée par M. Joël Labbé

Industrie du tourisme

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

05/12/2014
Pertinence