Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

175 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

152 questions

  1. Question n° 19588 posée par Mme Chantal Jouanno

    Fonds des Nations-Unies pour la population

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15553 posée par M. Christophe-André Frassa

    Situation financière de l'Alliance française de Moldavie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14977 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Trafic d'êtres humains au Sinaï

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14765 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Violences perpétrées par les groupes islamistes radicaux à l'encontre des femmes et des enfants

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14638 posée par Mme Michelle Meunier

    Violences envers les femmes et les enfants commises par les groupes islamistes radicaux

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13713 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Accès aux vaccins

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12440 posée par Mme Michelle Meunier

    Enlèvements au Nigeria

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11969 posée par M. Gérard Dériot

    Action de la France face au groupuscule islamique Boko Haram

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11841 posée par M. Christian Cointat

    Institut français à Bobo-Dioulasso

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11123 posée par Mme Michelle Meunier

    Situation des femmes djiboutiennes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible