Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux

Bataille de Mossoul

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

04/11/2016
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Intervention en Syrie

Réponse du Premier ministre

27/11/2015
Pertinence
Question n° 0416G posée par M. Jean-Claude Requier

Livraison d'un navire Mistral

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

28/11/2014
Pertinence
Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère

Programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/07/2013
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

Accord de défense franco-allemand

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0463G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation de la gendarmerie

Réponse du Premier ministre

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0422G posée par M. Didier Boulaud

Soldats français tués en Afghanistan

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2010
Pertinence
Question n° 0383G posée par M. André Trillard

Engagement des forces françaises en Afghanistan

Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0329G posée par M. Jean-Louis Carrère

Armée française en Afghanistan

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

12/06/2009
Pertinence