Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 27151 posée par M. Pierre Charon

    Bulletin d'alerte de l'autorité nationale en matière de sécurité et de défense des systèmes d'information

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02481 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information de M. Jean-Marie Bockel sur la cyberdéfense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06247 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conséquences de l'informatisation de l'administration consulaire

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02840 posée par M. José Balarello

    Protection informatique des administrations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11068 posée par M. Robert del Picchia

    Administration électronique appliquée aux Français établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18863 posée par M. Gilbert Chabroux

    Ukraine : risque d'incident nucléaire inhérent au passage à l'an 2000

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20146 posée par M. Xavier de Villepin

    Informatisation du consulat de Tokyo

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02485 posée par M. Jacques Habert

    Informatisation des lycées français à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01851 posée par M. Jacques Thyraud

    Principauté de Monaco : absence de législation sur l'informatique, les fichiers et les libertés

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00337 posée par M. Charles de Cuttoli

    Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible