Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

    Archéologie préventive en Maine-et-Loire

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

    Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0557S posée par M. Yves Détraigne

    Coût d'entretien des monuments historiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

    Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0410S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Services du ministère de la culture

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1471S posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés économiques des centres culturels sous statut d'établissement public à caractère industriel et commercial

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1770S posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Protection et législation applicable à un dolmen

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2080S posée par M. Stéphane Piednoir

    Sauvegarde du patrimoine de l'ancien collège de Combrée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0518S posée par Mme Else Joseph

    Difficultés à venir pour les festivals et les spectacles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0572S posée par M. François Bonneau

    Fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible