Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 25372 posée par M. Laurent Burgoa

    Revendications portées par l'association nationale des cheminots anciens combattants

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Préoccupations du monde combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03162 posée par M. Michel Dagbert

    Conditions d'attributions du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01944 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Bonifications de campagne double entre les combattants des différents conflits

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25139 posée par M. Jean Louis Masson

    Anciens combattants d'Afrique du Nord fonctionnaires et assimilés

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 24739 posée par M. Antoine Lefèvre

    Octroi des périodes de campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 24065 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Bénéfices de la campagne double et anciens combattants de l'Afrique française du Nord

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23671 posée par M. Bernard Fournier

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 23486 posée par M. Philippe Madrelle

    Revendication de la FNACA

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Moyenne