Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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904 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

853 questions

Question n° 00159 posée par M. Auguste Cazalet

Avenir du site de transfusion sanguine de Pau

Réponse du ministère : Santé

26/06/1997
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des maladies infectieuses dans le monde

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 03052 posée par M. Emmanuel Hamel

Instance de contrôle pour les produits alimentaires

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1997
Pertinence
Question n° 04470 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des activités du réseau de vigilance de l'Agence française du sang

Réponse du ministère : Santé

20/11/1997
Pertinence
Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des greffes d'origine animale

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 06967 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions du Centre national d'études vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

19/03/1998
Pertinence
Question n° 10697 posée par Mme Odette Terrade

Implantation de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1998
Pertinence
Question n° 11821 posée par M. Philippe Arnaud

Vaccination contre l'hépatite B

Réponse du ministère : Santé

05/11/1998
Pertinence
Question n° 12770 posée par M. Emmanuel Hamel

Industrie alimentaire : meilleure coordination des acteurs publics

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12774 posée par M. Emmanuel Hamel

Recherche dans l'industrie agroalimentaire : implication plus active des industriels dans les conseils des organismes de recherche

Réponse du ministère : Agriculture

10/12/1998
Pertinence