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Questions avec réponses

72 questions

1. Question n° 11738 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Création d'une nouvelle Agence française de l'environnement et de l'énergie

   Réponse du ministère : Environnement

   27/09/1990

   Pertinence

2. Question n° 11832 posée par M. Paul Souffrin

   Création d'une agence de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   04/10/1990

   Pertinence

3. Question n° 11978 posée par M. André Fosset

   Création d'une agence française sur l'environnement et la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Recherche

   11/10/1990

   Pertinence

4. Question n° 13248 posée par M. André Fosset

   Mise en place d'une agence de l'environnement

   Réponse du ministère : Environnement

   10/01/1991

   Pertinence

5. Question n° 18911 posée par M. André Fosset

   Création de l'agence de l'environnement

   Réponse du ministère : Industrie

   05/12/1991

   Pertinence

6. Question n° 03606 posée par M. Marcel Charmant

   Devenir de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

   Réponse du ministère : Premier ministre

   11/11/1993

   Pertinence

7. Question n° 15891 posée par M. Emmanuel Hamel

   Indépendance des organismes de contrôle de la sécurité environnementale et sanitaire

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1999

   Pertinence

8. Question n° 02910 posée par M. Michel Moreigne

   Moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/10/2002

   Pertinence

9. Question n° 05993 posée par M. Didier Boulaud

   Moyens financiers du développement durable

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   27/02/2003

   Pertinence

10. Question n° 09958 posée par M. Serge Mathieu

    Plan national santé-environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    20/11/2003

    Pertinence