Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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393 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

368 questions

Question n° 08829 posée par M. Edouard Le Jeune

Lutte contre le SIDA

Réponse du ministère : Santé

15/03/1990
Pertinence
Question n° 17737 posée par M. Franck Sérusclat

Sanctions prises à l'égard d'établissements homosexuels pour distribution de préservatifs

Réponse du ministère : Intérieur

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19983 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Dépistage du sida chez la femme enceinte et lors du certificat prénuptial

Réponse du ministère : Santé

20/02/1992
Pertinence
Question n° 23360 posée par M. Lucien Neuwirth

Politique de prévention du sida

Réponse du ministère : Santé

05/11/1992
Pertinence
Question n° 03894 posée par M. Félix Leyzour

Situation du laboratoire de recherche contre la mucoviscidose de Brest (Finistère)

Réponse du ministère : Santé

02/12/1993
Pertinence
Question n° 06871 posée par M. Paul Raoult

Situation de l'établissement de transfusion sanguine de Valenciennes (Nord)

Réponse du ministère : Affaires sociales

23/06/1994
Pertinence
Question n° 13248 posée par M. Félix Leyzour

Situation du centre départemental de transfusion sanguine des Côtes-d'Armor

Réponse du ministère : Santé

28/12/1995
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des maladies infectieuses dans le monde

Réponse du ministère : Santé

17/07/1997
Pertinence
Question n° 06179 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des greffes d'origine animale

Réponse du ministère : Santé

12/02/1998
Pertinence
Question n° 0414S posée par M. Charles Descours

Application de la loi sur la veille sanitaire

Réponse du ministère : Droits des femmes

20/01/1999
Pertinence