Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 00064 posée par M. José Balarello

    Etat de la route nationale 98

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01210 posée par M. José Balarello

    Création d'une Cour d'appel à Nice (Alpes-maritimes)

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02839 posée par M. José Balarello

    Situation de la ligne ferroviaire Nice-Breil-Turin

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05528 posée par M. José Balarello

    Alpes-Maritimes: délai de réception des chaînes de télévision 5 et 6

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06702 posée par M. José Balarello

    Fonctionnement des tribunaux de grande instance et d'instance de Nice

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06872 posée par M. José Balarello

    Encombrement des rôles du tribunal administratif de Nice

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00107 posée par M. José Balarello

    Situation du centre cardiothoracique de Monaco

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 01311 posée par M. José Balarello

    Maintien des services publics dans les zones de montagne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05522 posée par M. José Balarello

    Lutte contre la toxicomanie et le Sida

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10070 posée par M. José Balarello

    Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte