Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 26308 posée par M. José Balarello

Restauration de l'église du Gésu à Nice (Alpes-Maritimes)

Réponse du ministère : Culture

17/10/1985
Pertinence
Question n° 00540 posée par M. José Balarello

Implantation sur le marché français de groupes de presse allemands

Réponse du ministère : Culture

01/05/1986
Pertinence
Question n° 02373 posée par M. José Balarello

Financement des musées nationaux

Réponse du ministère : Culture

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03159 posée par M. José Balarello

Fouilles archéologiques de la Cour du Louvre

Réponse du ministère : Culture

23/10/1986
Pertinence
Question n° 03845 posée par M. José Balarello

Budget de la culture: répartition

Réponse du ministère : Culture

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04786 posée par M. José Balarello

Situation de l'industrie musicale en France

Réponse du ministère : Culture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05528 posée par M. José Balarello

Alpes-Maritimes: délai de réception des chaînes de télévision 5 et 6

Réponse du ministère : Culture

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05949 posée par M. José Balarello

Archives publiques françaises

Réponse du ministère : Culture

07/05/1987
Pertinence
Question n° 06871 posée par M. José Balarello

Production de feuilletons par l'INA : respect des prescriptions légales

Réponse du ministère : Culture

02/07/1987
Pertinence
Question n° 07050 posée par M. José Balarello

Situation de la villa Médicis

Réponse du ministère : Culture

09/07/1987
Pertinence