Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08116 posée par M. José Balarello

    Communes du littoral méditerranéen : classification

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03959 posée par M. Pierre Laffitte

    Desserte aérienne de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04732 posée par M. Pierre Laffitte

    Saturation du centre de contrôle aérien d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08459 posée par M. Honoré Bailet

    Doublement l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10070 posée par M. José Balarello

    Nouveau système d'abonnement sur l'autoroute A 8

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10073 posée par M. José Balarello

    Réalisation du TGV Sud-Est et de l'autoroute A 8 bis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14110 posée par M. Pierre Laffitte

    Taxe de sécurité dans les aéroports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22815 posée par M. Charles Ginésy

    Conditions d'exploitation de la ligne SNCF Nice-Sospel-Breil-Tende-Cuneo

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22988 posée par M. José Balarello

    Vétusté de la liaison ferroviaire Nice-Cueno (Piémont)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne