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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 21123 posée par M. Marc Daunis

   Adaptation de l'étiquetage nutritionnel aux particularités de la production fromagère fermière

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   07/04/2016

   Pertinence

2. Question n° 17686 posée par M. Marc Daunis

   Empêcher les attaques de loups

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   27/08/2015

   Pertinence

3. Question n° 14728 posée par M. Marc Daunis

   Situation inquiétante de l'oléiculture dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   05/02/2015

   Pertinence

4. Question n° 11645 posée par M. Marc Daunis

   Inscription des crémiers-fromagers à l'artisanat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   15/05/2014

   Pertinence

5. Question n° 21038 posée par M. Marc Daunis

   Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/11/2011

   Pertinence

6. Question n° 21040 posée par M. Marc Daunis

   Application du traité international sur les ressources phytogéniques pour l'alimentation et l'agriculture sur les semences

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/11/2011

   Pertinence

7. Question n° 20924 posée par M. Marc Daunis

   Situation de la forêt française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/11/2011

   Pertinence

8. Question n° 19588 posée par M. Marc Daunis

   Risques professionnels liés à la profession d'agriculteur

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/07/2011

   Pertinence

9. Question n° 19429 posée par M. Marc Daunis

   Programme européen d'aide aux plus démunis

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/07/2011

   Pertinence

10. Question n° 18673 posée par M. Marc Daunis

    Taux de TVA appliqué aux ventes de chevaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    26/05/2011

    Pertinence