Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

Réponse du ministère : Équipement

17/07/1986
Pertinence
Question n° 03205 posée par M. Pierre Laffitte

Création d'une Cour d'appel dans les Alpes-Maritimes

Réponse du ministère : Justice

23/10/1986
Pertinence
Question n° 00118 posée par M. Pierre Laffitte

Procédure d'autorisation de déplacement des fonctionnaires dans la CEE

Réponse du ministère : Affaires européennes

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00687 posée par M. Pierre Laffitte

Affectation des oeuvres de la dation Chagall

Réponse du ministère : Culture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 03959 posée par M. Pierre Laffitte

Desserte aérienne de la Côte d'Azur

Réponse du ministère : Équipement

16/03/1989
Pertinence
Question n° 04732 posée par M. Pierre Laffitte

Saturation du centre de contrôle aérien d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Équipement

18/05/1989
Pertinence
Question n° 05987 posée par M. Pierre Laffitte

Nombre d'écoles d'ingénieurs sur la Côte d'Azur

Réponse du ministère : Éducation

10/08/1989
Pertinence
Question n° 13190 posée par M. Pierre Laffitte

Conditions d'application de la loi relative à la protection des personnes qui se prêtent à des rechercher biomédicales

Réponse du ministère : Santé

10/01/1991
Pertinence
Question n° 14109 posée par M. Pierre Laffitte

Brigade de recherche d'explosifs de l'aéroport de Nice - Côte d'Azur

Réponse du ministère : Intérieur

07/03/1991
Pertinence
Question n° 14110 posée par M. Pierre Laffitte

Taxe de sécurité dans les aéroports

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1991
Pertinence