Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 01424 posée par M. Pierre Laffitte

    Révision du statut d'employeur occasionnel

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02130 posée par M. Pierre Laffitte

    Réalisation d'une autoroute entre Nice, Grenoble, Genève et Hambourg

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03959 posée par M. Pierre Laffitte

    Desserte aérienne de la Côte d'Azur

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04732 posée par M. Pierre Laffitte

    Saturation du centre de contrôle aérien d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11993 posée par M. Pierre Laffitte

    Détérioration du fonctionnement de la RATP

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14110 posée par M. Pierre Laffitte

    Taxe de sécurité dans les aéroports

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20429 posée par M. Pierre Laffitte

    Procédure d'approche de l'A 320

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00527 posée par M. Pierre Laffitte

    Liaison transalpine Nice-Turin

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 07417 posée par M. Pierre Laffitte

    Grève des contrôleurs des centres de navigation aérienne d'Aix-en-Provence

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00951 posée par M. Pierre Laffitte

    Rapport relatif à l'application de la loi " littoral "

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte