Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 16473 posée par M. Jacques Peyrat

    Politique forestière

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16985 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences du différend commercial entre les Etats-Unis et l'Union européenne sur nos exportations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23977 posée par M. Jacques Peyrat

    Primes de transport de bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27549 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences pour les agriculteurs de la hausse des prix du fuel et du gaz

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 34985 posée par M. Jacques Peyrat

    Conséquences pour les exploitants agricoles de la hausse des prix des combustibles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 37522 posée par M. Jacques Peyrat

    Mécontentement des éleveurs face à la politique de protection des prédateurs sauvages

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 38012 posée par M. Jacques Peyrat

    Maintien des postes de phytopathologistes spécialisés dans les agrumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00851 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrat vendange

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02572 posée par M. Jacques Peyrat

    Caractère saisonnier des contrats vendanges

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08554 posée par M. Jacques Peyrat

    Renforcement des effectifs des centres régionaux de la propriété forestière (CRPF)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible