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354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
278 questions
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Question n° 12032 posée par M. Jacques Peyrat
Enseignants des établissements privés sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12033 posée par M. Jacques Peyrat
Professeurs des classes préparatoires aux grandes écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 12699 posée par M. Jacques Peyrat
Fichiers informatisés de commerçants
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 12700 posée par M. Jacques Peyrat
Revalorisation de la nomenclature de chirurgie dentaire
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 12701 posée par M. Jacques Peyrat
Retraites des médecins et des veuves de médecins
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 13602 posée par M. Jacques Peyrat
Situation des retraités
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 13806 posée par M. Jacques Peyrat
Avenir de l'enseignement de l'italien dans les établissements scolaires des Alpes-Maritimes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14117 posée par M. Jacques Peyrat
Utilisation des médicaments homéopathiques
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 14642 posée par M. Jacques Peyrat
Obligation d'une immatriculation de tous les véhicules à deux roues à moteur
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 14643 posée par M. Jacques Peyrat
Politique gouvernementale de lutte contre le sida
Réponse du ministère : Santé
Pertinence